Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOC'RANGE
S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR

Numéro de dépôt :
97681700
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque CHOC'RANGE

Déposée le 4 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOC'RANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nougats GERBE D'OR domicilié(e) 140, avenue Jean-Jaurès, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. GERBE D'OR - France.

La marque CHOC'RANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOC'RANGE est expirée depuis le 4 juin 2007.

Nougats GERBE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : NOUGORANGE , EURONOUGAT , NOUGOCHOC , PORTE de PROVENCE , GERBOR , NOUGAT DE MONTELIMAR GERBE DOR , NOUGOMINT , NOUGAT FLECHE DOR MONTELIMAR , FLECHE D'OR


S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - 140, avenue Jean-Jaurès, 26200 MONTELIMAR - France


Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. GERBE D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404237 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404236 - Publication au BOPI 2004-12-16

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Barre de chocolat à l'orange pouvant être fourrée de nougat, de pâte de nougat, de pâte de fruit, de confiserie gélifiée, de pâtisserie gaufrée, de céréales, de fruits secs